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titre pour une propriété individuelleDans le cadre d'une propriété individuelle, le titre de propriété se présente sous forme d'un livret de 30 à 100 pages. Il comporte une partie normalisée incluant les informations d'identification, la description précise du bien avec sa superficie et son adresse.
organismes de vérificationLe notaire constitue l'acteur principal dans la vérification du titre. Il conserve l'original pendant 75 ans, voire 100 ans si le propriétaire était mineur lors de l'acquisition. Le service de publicité foncière intervient également dans le processus d'authentification.